Gérer les relations commerciales dans un contexte de sanctions accrues.
Ces derniers mois, nous avons assisté à l'essor sans précédent de sanctions par des pays du monde entier en réponse au conflit en cours en Ukraine.
La stratégie est claire : couper les approvisionnements financiers, geler les actifs, empêcher la circulation des biens et services internationaux et interdire l'accès aux marchés des capitaux.
Ce qui est moins clair, en revanche, ce sont les relations existantes qui entourent certaines personnes et entités non sanctionnées.
La stratégie est claire : couper les approvisionnements financiers, geler les actifs, empêcher la circulation des biens et services internationaux et interdire l'accès aux marchés des capitaux.
Ce qui est moins clair, en revanche, ce sont les relations existantes qui entourent certaines personnes et entités non sanctionnées.
La vérification du propriétaire en dernière analyse (UBO) d’une entité est la pierre angulaire de tout processus de conformité efficace, mais qu'en est-il de la vérification des réseaux qui existent autour de ses propriétaires ?
En période d'intensification des sanctions, le risque d'exposition indirecte à des parties sanctionnées augmente considérablement. Pour les banques qui font des affaires dans le monde entier, une simple vérification de la propriété en dernière analyse faite par une banque correspondante peut ne pas soulever de drapeau rouge, bien qu'il soit peu probable qu'une personne qui a été sanctionnée conserve son nom sur des titres de propriété. Au lieu de cela, ils utilisent souvent des réseaux complexes de relations pour maintenir leur richesse tout en restant hors du radar des professionnels de la conformité aux sanctions.
Le contexte actuel montre à quelle vitesse la situation d'une personne ou d'une entreprise peut changer. Les banques qui entretiennent depuis longtemps des relations avec des partenaires commerciaux peuvent avoir des doutes sur la question de savoir si elles peuvent, ou doivent, continuer à faire des affaires avec certaines entités en période de sanctions accrues.
Aujourd'hui, de nombreuses banques et entreprises examinent l'ensemble de leurs programmes de conformité en matière de criminalité financière dans le contexte d'une évolution rapide et se demandent si leurs politiques et processus sont adaptés. Cette période d'activité pourrait-elle servir de catalyseur à la transformation des processus de connaissance du client (KYC) ?
C'est peut-être le moment pour les banques et entreprises d'évaluer et de tester leurs processus KYC : effectuez-vous des vérifications au-delà des contrôles habituels, creusez-vous suffisamment pour découvrir des connexions qui ne sont peut-être pas évidentes à l'œil nu, et prenez-vous en compte les risques associés aux canaux de paiement en dehors du réseau SWIFT, comme c'est maintenant le cas avec la Russie ?
Si vous avez besoin d'aide pour évaluer ou transformer vos programmes KYC de services bancaires correspondants, contactez l'un de nos experts.
En période d'intensification des sanctions, le risque d'exposition indirecte à des parties sanctionnées augmente considérablement. Pour les banques qui font des affaires dans le monde entier, une simple vérification de la propriété en dernière analyse faite par une banque correspondante peut ne pas soulever de drapeau rouge, bien qu'il soit peu probable qu'une personne qui a été sanctionnée conserve son nom sur des titres de propriété. Au lieu de cela, ils utilisent souvent des réseaux complexes de relations pour maintenir leur richesse tout en restant hors du radar des professionnels de la conformité aux sanctions.
Le contexte actuel montre à quelle vitesse la situation d'une personne ou d'une entreprise peut changer. Les banques qui entretiennent depuis longtemps des relations avec des partenaires commerciaux peuvent avoir des doutes sur la question de savoir si elles peuvent, ou doivent, continuer à faire des affaires avec certaines entités en période de sanctions accrues.
Mais alors comment gérer ces relations dans l'environnement actuel ?
La capacité à démêler et comprendre des structures de propriété complexes est essentielle pour éviter de s'exposer à des sanctions indirectes ; par conséquent, il est plus important que jamais de procéder à des vérifications de conformité approfondies. Des recherches poussées sur le web et même des vérifications sur les médias sociaux doivent être envisagées.Aujourd'hui, de nombreuses banques et entreprises examinent l'ensemble de leurs programmes de conformité en matière de criminalité financière dans le contexte d'une évolution rapide et se demandent si leurs politiques et processus sont adaptés. Cette période d'activité pourrait-elle servir de catalyseur à la transformation des processus de connaissance du client (KYC) ?
C'est peut-être le moment pour les banques et entreprises d'évaluer et de tester leurs processus KYC : effectuez-vous des vérifications au-delà des contrôles habituels, creusez-vous suffisamment pour découvrir des connexions qui ne sont peut-être pas évidentes à l'œil nu, et prenez-vous en compte les risques associés aux canaux de paiement en dehors du réseau SWIFT, comme c'est maintenant le cas avec la Russie ?
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